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Marques déposées par la société GAEC DOMAINE DU TRAPADIS
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DOMAINE DU TRAPADIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TRAPADIS
GAEC DOMAINE DU TRAPADIS

Numéro de dépôt :
1422626
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU TRAPADIS

Déposée le 7 août 1987 par la société GAEC DOMAINE DU TRAPADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU TRAPADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC DOMAINE DU TRAPADIS domicilié(e) Siège: route d'Orange, 84110 RASTEAU (dossier no 2085440) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 014 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAVIN MICHELE domicilié(e) (dossier no 2085440) - France.

La marque DOMAINE DU TRAPADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU TRAPADIS est expirée depuis le 7 août 2007.

GAEC DOMAINE DU TRAPADIS a également déposé les autres marques suivantes : LES ADRETS , LOU VIN DOU PRINTEN , LES ADRES


GAEC DOMAINE DU TRAPADIS - Siège: route d'Orange, 84110 RASTEAU (dossier no 2085440) - France - SIREN 950014852


CHARAVIN MICHELE - (dossier no 2085440) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1997 n°2085440 - Publication au BOPI 1997-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Vins d'appellation Côte-du-Rhône contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU TRAPADIS.